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Marques déposées par HABITATS DE HAUTE-ALSACE
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h habitat rhénan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

h habitat rhénan
HABITATS DE HAUTE-ALSACE

Numéro de dépôt :
4593760
Date de dépôt :
25/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2029
h habitat rhénan de HABITATS DE HAUTE-ALSACE

Présentation de la marque h habitat rhénan

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2019 par HABITATS DE HAUTE-ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « h habitat rhénan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est HABITATS DE HAUTE-ALSACE domicilié(e) 73 RUE DE MORAT - 68000 - COLMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HABITATS DE HAUTE-ALSACE, Monsieur Guillaume COUTURIER domicilié(e) 73 RUE DE MORAT - 68000 - COLMAR - France.

La marque h habitat rhénan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque h habitat rhénan arrivera à expiration en date du 25 octobre 2029.

HABITATS DE HAUTE-ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE COHALIS , HABITATS DE HAUTE-ALSACE , Sérénis , RHENALIA


HABITATS DE HAUTE-ALSACE - 73 RUE DE MORAT - 68000 - COLMAR - France


HABITATS DE HAUTE-ALSACE, Monsieur Guillaume COUTURIER - 73 RUE DE MORAT - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Assurances ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; stockage électronique de données ;

Services juridiques ; médiation.